Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site Label Moto les présentes mentions légales.
1. Présentation du site
Le site Label Moto est une plateforme d'information et de mise en relation à but non lucratif. Son objectif est de recenser les professionnels du deux-roues en France pour faciliter les recherches de la communauté motarde.
À ce jour, le site ne génère aucun revenu, ne vend aucun produit et ne propose aucun service payant. Il s'agit d'un projet communautaire porté par des passionnés.
2. Éditeur du site
Le site Label Moto est édité à titre personnel par :
- Responsable de publication : L'équipe Label Moto
- Contact : contact@labelmoto.fr
En vertu de l'article 6 de la LCEN, l'éditeur a choisi de conserver son anonymat pour ce projet non lucratif. Les coordonnées de l'éditeur ont été transmises à l'hébergeur du site, qui est tenu au secret professionnel.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
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4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.
Les marques citées (Yamaha, Honda, BMW, etc.) ainsi que leurs logos sont la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et ne sont utilisés ici qu'à des fins d'identification des établissements et des modèles de moto.
5. Responsabilité
Les sources des informations diffusées sur le site Label Moto sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions. L'utilisation des informations et contenus disponibles sur l'ensemble du site ne saurait en aucun cas engager la responsabilité de l'éditeur.